Le conseil municipal - Fonctionnement et responsabilités
Roland Brolles, Francis Mallol
9e édition - février 2020
540 pages.
ISBN : 2-905529-75-X
Prix : 86.50 €, ttc port compris.
Le collaborateur indispensable du maire et de tous les professionnels de l’administration
- Quelles sont les attributions et les responsabilités du maire, des adjoints et des conseillers ?
- Dans quelles conditions peut-on concilier son activité professionnelle et son mandat d’élu ? Quelles sont les règles de la parité ?
- Comment convoquer le conseil municipal ?
- Quelles sont les règles du quorum lors des délibérations ?
- Comment rédiger un procès-verbal ?
- À quelles conditions une décision devient-elle exécutoire ?
- Comment mieux communiquer avec les citoyens et les associer aux décisions locales ? Comment renouveler le conseil ?
- À quel régime de retraite sont soumis les élus ?
- À quels frais de mission et indemnités peuvent-ils prétendre ?
- Quelle est la responsabilité de la commune à leur égard ?
- Quelles sont les nouvelles règles du protocole ?
Les réponses claires, précises et utiles rappellent toutes les références indispensables. En complément, des modèles de lettres administratives, de délibérations et de déclarations et un index détaillé de plus 850 mots.
Inspecteur du Trésor, Roland Brolles s’est spécialisé dans la gestion communale en publiant notamment « Le conseil municipal » et « L’accès aux documents des collectivités territoriales » aux Éditions Sorman ainsi que « Le budget communal » chez Berger-Levrault. Il a également rédigé douze ouvrages sur l’histoire de sa région natale, la Drôme provençale.
Francis Mallol, magistrat honoraire, collabore à de nombreuses revues juridiques. Ses derniers ouvrages « La procédure disciplinaire dans la fonction publique territoriale » et « Le manuel de l’administrateur local » ont été publiés aux Éditions Sorman.