Prévenir et maîtriser le contentieux médical
Jean-Philippe Brugnaux
1e édition - décembre 2020
238 pages.
ISBN : 2-905529-76-8
Prix : 44.50 €, ttc port compris.
Le guide pratique de Jean-Philippe Brugnaux détaille tous les aspects d’un conflit et les moyens de le prévenir pour améliorer les relations entre les patients et les professionnels de la santé.
Il présente une analyse synthétique du contentieux pour aider les praticiens à mieux se défendre :
- la responsabilité médicale et la preuve de la faute
- la gestion du dossier médical
- maîtriser les trois temps de l’expertise, interpréter le contenu de la mission d’expertise, le secret médical en expertise
- analyser le dommage : perte de chance, état antérieur du malade, facteurs et comportements de risque, bonnes pratiques et recommandations, les accidents non fautifs
- les préjudices : comment les déterminer, barèmes d’indemnisation, les défauts d’information
- prévenir le contentieux : la communication médecin malade et entre médecins, information et droit du patient, la typologie des fautes et par spécialité, le partage des responsabilités, les assureurs
- gestion du contentieux : typologie des défendeurs, déclarer un sinistre et maîtriser la communication, fonction et missions des conseils, traçabilité et défense lors d’anomalies dans le dossier, la défense dans le défaut d’information et dans l’obligation de moyen, partage de responsabilité, contre-expertise, rejets et recours...
L’ouvrage de Jean-Phlippe Brugnaux est le fruit d’observations relevées depuis dix-sept ans à la Commission de Conciliation et d’Indemnisation (CCI) des accidents médicaux d’Ile-de-France.